MENTIONS LÉGALES
En conformité avec la législation en vigueur, voici les informations relatives à notre société. Ces données varient en fonction du type d'entreprise et du site web. Il est recommandé de consulter un conseiller juridique pour obtenir de l'aide dans l'élaboration de vos mentions légales.
Raison sociale : La Regalade
Siège social : 42 rue de la république 31340 Villemur-sur-Tarn
Dirigeants : Mr faurel alexandre
Téléphone : 0644837017
Fax : [numéro de fax]
E-mail : alexandrefaurel19@gmail.com
Numéro RCS : [numéro d'enregistrement au registre du rcs 823050687
Numéro TVA : [numéro d'identification fiscale]
Forme Juridique : [entrepreuneur individuelle société en cours
Capital Social : [150 capital social]
Nous tenons à informer nos clients que la Commission européenne propose une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL). Pour accéder à cette plateforme, veuillez consulter le site http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En cas de litige, nos clients ont également la possibilité de recourir à un médiateur proposé par la Commission européenne. Veuillez noter que nous ne sommes ni tenus ni disposés à participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
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